à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologie

représentants de la Société française de chirurgie orthopédique et trau matologie

Titulaire

professeur des universités, chef d'un service de chirurgie orthopédique et traumatologique ; 34 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Santé

Au grade de chevalier

membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 1

Santé, société et environnement

membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale

Collège A 2

membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales

les personnalités

Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale

Membres

service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Lariboisière

chef de service ou de département

dans les conditions indiquées ci-dessous

Centre hospitalier et universitaire de Paris (Lariboisière - Saint-Louis)

professeur à l'université Paris-VII

membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du

Département Sciences pour l'ingénieur

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission no 1

Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux

membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie

membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales

les personnalités

Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale

Membres

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes

inscrits au tableau d'avancement

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin principal de réserve

Les médecins de réserve